Normes appliquées dans la gestion des documents et des archives

I-Les normes internationales de description archivistique :
ISAD(G) (1994, révisée en 2011) : Norme générale et internationale de description archivistique.
ISAAR (CPF) (2004, révisée en 2011) : Norme Internationale sur les notices d’autorité utilisées pour les Archives relatives aux collectivités, aux personnes ou aux familles.
ISDF: (2007, révisée en 2011) : Norme internationale pour la description des fonctions.
ISDIAH (2008 , révisée en 2011) : Norme internationale pour la description des institutions de conservation des archives.
II- Les normes du records management :
Iso 15 489 (2001, révisée en 2021) : records management : Gestion des documents d’activité.
ISO 30300(2011, révisée en2020) : Systèmes de gestion des documents d’activité – Principes essentiels et vocabulaire.
ISO30301(2011,révisée en2019)Systèmes de gestion des documents d’activité – Exigences.
ISO 30302(2015 révisée en2022) Systèmes de gestion des documents d’activité – Lignes directrices de mise en œuvre.
ISO30303 (2011 révisée en 2022) Systèmes de gestion des documents d’activité- les exigences relatives aux organismes d’audit et de certification.
ISO 30304(2011 révisée en2022) Systèmes de gestion des documents d’activité-guide d’évaluation
III- Les Normes de gestion de sécurité de l’information
ISO/ IEC 27001 (2013 révisée en2022) : Systèmes de gestion de la sécurité de l’information – Exigences.
ISO/IEC 27002 (2013 révisée en2022) : Techniques de sécurité -Code de bonnes pratiques pour la gestion de la sécurité de l’information.
ISO/IEC 27005 (2018 révisée en2022) : Techniques de sécurité -Gestion du risque en sécurité de l’information.

IV- Les Normes relatives aux métadonnées :
ISO 23081-1(2006 révisée en2023) : Processus de gestion des documents d’activité – Métadonnées pour les documents d’activité: Principes.
ISO 23081-2(2009 révisée en2021) : Processus de gestion des documents d’activité – Métadonnées pour les documents d’activité: concepts et mise en œuvre.
ISO 23081-3( 2011):Processus de gestion des documents d’activité – Métadonnées pour les documents d’activité : Méthode d’auto-évaluation.
ISO TR 26 122(2008) : Analyse des processus pour la gestion des informations et documents d’activité.
ISO 16175-1 (2010 révisée en 2020):Processus et exigences fonctionnelles applicables aux logiciels de gestion des documents d’activité: Exigences fonctionnelles et recommandations associées pour toute application de gestion de documents d’activité numériques
ISO 16175-2 (2010 révisée en 2020):Processus et exigences fonctionnelles applicables aux logiciels de gestion des documents d’activité: Recommandations pour le choix, la conception, la mise en œuvre et la maintenance des logiciels gérant des documents d’activité.
ISO 16175-3(2010) : Processus et exigences fonctionnelles applicables aux logiciels de gestion des documents d’activité : Lignes directrices et exigences fonctionnelles pour les enregistrements dans les systèmes d’entreprise.
ISO 18 128 (2014 révisée en 2024) : Evaluation du risque pour les processus et systèmes d’enregistrement.
ISO 10006: (2003 , révisée en 2017 ) :Lignes directrices pour le management de la qualité dans les projets.
ISO/IEC 27007:(2011 révisée en 2020) : Lignes directrices pour l’audit des systèmes de management de la sécurité de l’information.
V-Les normes de l’archivage électronique
OAIS (ISO 14721:2012) (2002, révisée en 2012) : Systèmes de transfert des informations et données spatiales – Système ouvert d’archivage d’information (SOAI) – Modèle de référence
ISO 19005-1 (2005, révisée en 2011 et 2012) : Gestion de documents – Format de fichier des documents électroniques pour une conservation à long terme – Partie 1: Utilisation du PDF 1.4 (PDF/A-1)
ISO 19005-2(2011, révisée en 2022) : Gestion de documents – Format de fichier des documents électroniques pour une conservation à long terme partie 2: Utilisation de l’ISO 32000-1 (PDF/A-2).
ISO 19005-3(2012, révisée en 2023) : Gestion de documents – Format de fichier des documents électroniques pour une conservation à long terme partie 3:Utilisation de l’ISO 32000-1 avec support de fichiers incorporés (PDF/A-3).
ISO 19005-4(2020) : Gestion de documents – Format de fichier des documents électroniques pour une conservation à long terme partie 3:Utilisation de l’ISO 32000-2 avec support de fichiers incorporés (PDF/A-4).
ISO 14641(2018 révisée en2024 ) : Archivage électronique – Conception et exploitation d’un système informatique pour la conservation intègre de documents électroniques -Spécifications
VI-Norme et le label des coffres-forts numériques
NF Z 42 020 (2012 révisée en 2025) : Spécifications fonctionnelles d’un composant Coffre-fort Numérique destiné à la conservation d’informations numériques dans des conditions de nature à en garantir leur intégrité dans le temps.
VII- Norme des exigences pour le stockage des documents d’archives et de bibliothèques
L’ISO 11799 (2003, révisée en 2024) Exigences pour le stockage du matériel de bibliothèque et d’archives.