Normes et standards

Normes appliquées dans la gestion des documents et des archives

I-Les normes internationales de description archivistique :
IISAD(G) (1994, révisée en 2011) : Norme générale et internationale de description

IISAAR (CPF) (2004, révisée en 2011) : Norme Internationale sur les notices d’autorité utilisées pour les archives relatives aux collectivités, aux personnes ou aux familles.

IISDF: (2007, révisée en 2011) : Norme internationale pour la description des fonctions.

IISDIAH (2008 , révisée en 2011) : Norme internationale pour la description des institutions de conservation des archives.

II- Les normes du records management :
IIso 15 489 (2001, révisée en 2016) : records management : Gestion des documents d’activité.

ISO 15489-1:2001
ISO 15489-1:2016

IISO 30300(2011, révisée en2020) : Systèmes de gestion des documents d’activité – Principes essentiels et vocabulaire.

IISO30301(2011, révisée en2019) Systèmes de gestion des documents d’activité – Exigences.

IISO 30302(2015) Systèmes de gestion des documents d’activité- Lignes directrices de mise en œuvre.

IISO30303 (2011-2020) Systèmes de gestion des documents d’activité- les exigences relatives aux organismes d’audit et de certification.

IISO 30304(2011-2020) Systèmes de gestion des documents d’activitéguide d’évaluation

III- Normes de gestion de sécurité de l’information
IISO/ IEC 27001 (2013) : Systèmes de gestion de la sécurité de l’information – Exigences.

IISO/IEC 27002  ( 2013) :Techniques de sécurité -Code des bonnes pratiques pour la gestion de la sécurité de l’information.

IISO/IEC 27005 ( 2018) :Techniques de sécurité -Gestion du risque en sécurité de l’information.

IV- Normes relatives aux métadonnées :
IISO 23081-1( 2006) :Processus de gestion des documents d’activité – Métadonnées pour les documents d’activité: Principes.

IISO 23081-2( 2009) : Processus de gestion des documents d’activité – Métadonnées pour les documents d’activité: concepts et mise en œuvre.

IISO 23081-3( 2011):Processus de gestion des documents d’activité – Métadonnées pour les documents d’activité : Méthode d’auto-évaluation.

IISO TR 26 122(2008) :Analyse des processus pour la gestion des informations et documents d’activité.

IISO 16175-1 (2010 révisée en  2020) :Processus et exigences fonctionnelles applicables aux logiciels de gestion des documents d’activité: Exigences fonctionnelles et recommandations associées pour toute application de gestion de documents d’activité numériques

IISO 16175-2 (2010 révisée en  2020) :Processus et exigences fonctionnelles applicables aux logiciels de gestion des documents d’activité: Recommandations pour le choix, la conception, la mise en œuvre et la maintenance des logiciels gérant des documents d’activité.

IISO 16175-3(2010) : Processus et exigences fonctionnelles applicables aux logiciels de gestion des documents d’activité  :Lignes directrices et exigences fonctionnelles pour les enregistrements dans les systèmes d’entreprise.

IISO 18 128 (2014) : Evaluation du risque pour les processus et systèmes d’enregistrement.

I ISO 10006: (2003 , révisée en 2017 ) :Lignes directrices pour le management de la qualité dans les projets.

I ISO/IEC 27007:(2011 révisée en  2020) : Lignes directrices pour l’audit des systèmes de management de la sécurité de l’information.

V-Les normes de l’archivage électronique

I OAIS (ISO 14721:2012) (2002, révisée en 2012) :Systèmes de transfert des informations et données spatiales – Système ouvert d’archivage d’information (SOAI) – Modèle de référence

I OAIS (ISO 14721:2012) (2002, révisée en 2012) :Systèmes de transfert des informations et données spatiales – Système ouvert d’archivage d’information (SOAI) – Modèle de référence

I ISO 19005-1 (2005, révisée en 2011 et 2012) : Gestion de documents – Format de fichier des documents électroniques pour une conservation à long terme – Partie 1: Utilisation du PDF 1.4 (PDF/A-1)

I ISO 14641(2018) : Archivage électronique – Conception et exploitation d’un système informatique pour la conservation intègre de documents électroniques -Spécifications

VI-Norme et le label des coffres-forts numériques

I NF Z 42 020 (2012) Spécifications fonctionnelles d’un composant Coffre-fort Numérique destiné à la conservation d’informations numériques dans des conditions de nature à en garantir leur intégrité dans le temps.

VII- Norme des exigences pour le stockage des documents d’archives et de bibliothèques

I L’ISO 11799 (2003, révisée en 2015) Exigences pour le stockage du matériel de bibliothèque et d’archives.